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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MUTUELLE D'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE MUTUELLE D'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1672164
Date de dépôt :
19/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2021
Marque figurative de SOCIETE MUTUELLE D\'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE MUTUELLE D'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE MUTUELLE D'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE domicilié(e) 18, Rue des Carmes - 14000 - CAEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 703 820 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672164.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 19 juin 2021.

SOCIETE MUTUELLE D'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE a également déposé les autres marques suivantes : M.A.G.E.C. , LES FRUITIERS DE DOUCY , DOUCY DES FRIANDISES DOUCES ET GAIES , DOUCY


SOCIETE MUTUELLE D'ACHAT DES GROSSISTES EN CONFISERIE, Société Anonyme - 18, Rue des Carmes - 14000 - CAEN - France - SIREN 703820035


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2001 n°2200342 - Publication au BOPI 2001-06-11

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2011 n°2474077 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-27

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles;plats cuisinés.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.